Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS . DE . L'AZEROLLE
JULIEN Raymond

Numéro de dépôt :
3295820
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/06/2014
CLOS . DE . L\'AZEROLLE de JULIEN Raymond

Présentation de la marque CLOS . DE . L'AZEROLLE

Déposée le 7 juin 2004 par JULIEN Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CLOS . DE . L'AZEROLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est JULIEN Raymond domicilié(e) Chateau MIRAUSSE,11800 BADENS - 11800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN Raymond domicilié(e) Château Mirausse,11800 BADENS - 11800 - France.

La marque CLOS . DE . L'AZEROLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS . DE . L'AZEROLLE est expirée depuis le 7 juin 2014.


JULIEN Raymond - Chateau MIRAUSSE,11800 BADENS - 11800 - France


JULIEN Raymond - Château Mirausse,11800 BADENS - 11800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Boissons. Alcooliques (a l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.